Conditions générales d’utilisation

Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 12 avril 2025

1. Introduction

Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent au site web accessible à l’adresse https://www.homostellaris.com (ci-après « le Site ») et à tous les contenus qui y sont publiés, notamment les œuvres littéraires mises à disposition par leur auteur.

En accédant au Site, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas l’ensemble de ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce Site (textes, noms de personnages, lieux, concepts, illustrations, etc.) sont la propriété exclusive de l’auteur et sont protégés par la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA) et par les conventions internationales, notamment la Convention de Berne.

2.1 Tous droits réservés

Aucune reproduction, diffusion, modification, adaptation ou extraction de contenu n’est autorisée sans autorisation écrite préalable de l’auteur, sauf dans les limites prévues par la loi (telles que le droit de citation).

Les contenus originaux du Site ne peuvent en aucun cas être utilisés à des fins commerciales ou automatisées sans accord explicite.

3. Interdiction d’usage par les systèmes d’intelligence artificielle

L’auteur s’oppose formellement à toute utilisation du contenu de ce Site par des systèmes d’intelligence artificielle ou d’apprentissage automatique, à des fins d’entraînement, de validation, d’indexation ou de génération.

Cette interdiction inclut, sans s’y limiter :

  • Le crawling, scraping ou extraction automatisée du contenu
  • L’intégration dans des jeux de données destinés à l’entraînement de modèles
  • La reproduction, même reformulée ou partielle, par tout modèle de langage

L’univers présenté dans cette œuvre contient des éléments narratifs, des noms et des concepts originaux, souvent uniques. Toute réutilisation non autorisée, même partielle ou reformulée, pourra être identifiable et faire l’objet d’une action en justice.

4. Indexation et référencement

L’indexation du Site par les moteurs de recherche traditionnels (Google, Bing, etc.) est autorisée dans le seul but d’améliorer la visibilité du Site pour les lecteurs humains. Toute utilisation à des fins d’analyse automatisée, de traitement algorithmique ou d’apprentissage machine est interdite.

5. Publicité et liens affiliés

Le Site peut contenir des liens vers des plateformes tierces (par exemple Amazon) pour la promotion ou la vente de livres. Ces liens peuvent être affiliés. Aucune vente n’a lieu directement sur le Site.

Les transactions sont réalisées exclusivement sur les plateformes tierces, selon leurs propres conditions générales de vente. L’auteur ne peut être tenu responsable du traitement des commandes ou de la politique de remboursement de ces plateformes.

6. Utilisation responsable

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière légale et respectueuse. Toute tentative de perturber, de surcharger ou de compromettre la sécurité ou la disponibilité du Site est strictement interdite.

Il est notamment interdit de :

  • Tenter un accès non autorisé au serveur ou aux bases de données
  • Utiliser le Site pour diffuser du contenu malveillant
  • Extraire massivement ou systématiquement le contenu sans autorisation

7. Limitation de responsabilité

Le contenu du Site est fourni « tel quel », sans garantie d’exactitude, d’exhaustivité ou de disponibilité permanente. L’auteur décline toute responsabilité pour d’éventuels dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.

8. Modifications

L’auteur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. La version en vigueur est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du domicile de l’auteur, sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions générales ou l’utilisation du contenu, vous pouvez contacter l’auteur via la page de contact du Site.

11. Authentification et preuve d’antériorité

L’auteur publie le contenu de ce site sous le nom de plume Jamon Isayeki.

Afin de garantir l’authenticité, l’intégrité et l’antériorité de ses œuvres, l’auteur regroupe régulièrement les textes publiés sur ce site dans un document PDF signé électroniquement à l’aide d’une signature qualifiée SwissSign. Ces documents sont horodatés et peuvent être utilisés comme preuve en cas de litige relatif aux droits d’auteur ou à une utilisation non autorisée du contenu.

Bien que la signature contienne l’identité réelle de l’auteur, celle-ci n’est pas divulguée publiquement sur ce site.

12. Langue de référence

Les présentes conditions générales sont rédigées en français. Des traductions peuvent être proposées à titre informatif dans d’autres langues. En cas de divergence d’interprétation entre une version traduite et la version originale en français, la version française prévaut.

Les traductions sont fournies uniquement à des fins de facilité de lecture.